OUVRAGE : D. Scalia, Droit international de la détention : des droits des détenus aux devoirs des Etats

Damien SCALIA

Par une analyse exhaustive et critique de la jurisprudence des organes internationaux de protection des droits de l’homme (Cours européenne, interaméricaine, africaine et Comités onusiens) et des instruments normatifs (résolutions et recommandations), cet ouvrage présente les standards communs ainsi que les divergences qui existent en matière de conditions de détention, qu’il s’agisse des normes applicables à la prison ou à d’autres lieux privatifs de liberté.

Cet ouvrage va cependant plus loin que ce simple état des lieux : il analyse les influences qui existent entre les différents organes créateurs de normes pénitentiaires et les transformations normatives qu’elles engendrent. Ainsi, dans une matière régie principalement par des normes de soft law, ces influences permettent la mise en exergue de normes contraignantes pour les Etats.


TABLE DES MATIERES

Préface
Liste des abréviations

Introduction 

Chapitre liminaire. Normes supranationales et valeur contraignante

Section I. Normativité internationale éparse
Section II. Normativité européenne abondante
Section III. Normativité interaméricaine croissante
Section IV. Normativité africaine parcellaire

Chapitre I. Torture et peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants

Section I. Normes générales éclairées par une jurisprudence abondante
Section II. Normes spécifiques

Chapitre II. Locaux individualisés

Section I. Hébergements individuels, salubres et adéquats
Section II. Lutter contre la surpopulation carcérale sans garantir d’espace individuel
Section III. Transferts limités

Chapitre III. Incarcération au quotidien

Section I. Droit à la santé ou équivalence des soins?
Section II. Alimentation suffisante
Section III. Hygiène
Section IV: Education et épanouissement non garantis
Section V. Travail
Section VI. Activités physiques, culturelles et récréatives
Section VII. Liberté de conscience et de religion

Chapitre IV. Contacts surveillés

Section I. Accès à l’avocat
Section II. Contacts (contrôlés) avec le monde extérieur
Section III. Droit de vote

Chapitre V. Sécurité renforcée

Section I. Fouille(s) timidement encadrée(s)
Section II. Discipline
Section III. Isolement cellulaire restreint

Chapitre VI. Un droit international de la détention entre justification, harmonisation et transformation

Section I. Références légitimantes ou jus commune?
Section II. Du soft law au hard law

Conclusion. Après le droit international de la détention : abolition de l’exception, abolition de la prison ?

Damien SCALIA, Droit international de la détention : des droits des détenus aux devoirs des Etats, Basel, Helbing Lichtenhahn / Paris, LGDJ, 2015 (536 pp.)


Damien Scalia est chercheur avancé au Fonds national suisse de la recherche scientifique et au Centre de recherche interdisciplinaire sur la déviance et la pénalité (Université catholique de Louvain). Il est par ailleurs professeur invité à l’Université Saint-Louis – Bruxelles et enseigne le droit international humanitaire et pénal au CERAH (Genève) et à l’Université de Grenoble.