OUVRAGE : D. Thürer, P.-Y. Marro, Intégration européenne : idées et alternatives

David ROY

L’idée principale de ce livre est que – tout en reconnaissant que l’Union européenne constitue l’élément le plus important de l’ordre européen qui soit établi et qui soit en cours de création – il vaut bien la peine d’étudier l’Union de l’extérieur et d’éclaircir le phénomène européen sous différents angles. En l’occurrence, nous prêtons beaucoup d’importance à l’aspect de la culture au sens le plus large. Nous y faisons référence tout au long de nos propos, notamment pour rendre évident ce qui à notre avis unit réellement les Européens.

Ce livre a donc pour objectif de percevoir le phénomène européen avec un certain recul. Dans ce sens, il est également un moyen d’orientation et un point de repère dans une phase européenne de réflexion, tout en choisissant délibérément d’autres chemins que ceux qui furent déjà empruntés. Il n’est en aucun cas (conçu comme) un manuel. Il s’adresse plutôt à toute personne intéressée par l’évolution que l’Europe prend et pourrait prendre.

En outre, nous indiquons ça et là les parallèles ou différences qui existent avec le système suisse. Ceci dit, l’approche n’est en ce sens pas suisse car, elle ne traite pas de la relation helvético-européenne. Nous pensons plutôt que la situation spéciale de la Suisse peut servir de source d’inspiration, entre autres au vu de sa position institutionnelle et économique stable.

Du reste, nous poursuivons une approche multi- et transdisciplinaire parce qu’elle nous semble la manière la plus appropriée et la plus bénéfique pour aborder la vaste question européenne. Par conséquent, elle peut sembler nouvelle ou alternative. Ceci est tout à fait notre intention : nous aimerions proposer une nouvelle approche et démontrer les grandes lignes et idées qui forment l’Europe sans trop entrer dans les détails.

Par ailleurs, nous nous appuyons sur des auteurs originaires de divers pays européens et qui publient dans différentes langues. Ceci aussi nous semble une nécessité : à notre avis, nous ne pouvons satisfaire aux thèmes abordés qu’en puisant dans des idées qui reflètent la richesse culturelle et académique européenne. Nous espérons que les lecteurs approuveront notre point de vue.

Au demeurant, ce livre ayant été écrit par des juristes suisses de deux générations venant de (et vivant à) Zurich, qui se trouve dans la partie germanophone du pays, on notera également une approche suisse-alémanique. Celle-ci se reflète notamment dans le style et la couleur du langage. Le livre a été écrit en français non seulement parce qu’il a comme origine un cours donné à Paris, mais aussi comme geste envers nos compatriotes romands, qui ont un esprit ouvert face à leurs voisins alémaniques et au monde.


TABLE DES MATIERES

Préface

Chapitre I. Evolution des idées et des organisations

A. Précurseurs
B. Stades préliminaires de l’intégration européenne
C. Idées de base
D. Compléments nécessaires
E. Transformations structurelles et relationnelles en route ?

Chapitre II. Identité culturelle

A. La culture comme racine
B. Diversité des langues
C. « L’Europe des professeurs » et le développement d’une culture juridique commune
D. Questions sur la religion
E. Diversité ou homogénéisation de la future culture ?

Chapitre III. Fédéralisme

A. Remarques générales
B. Fédéralisme européen : état des lieux
C. Chances fédéralistes pour l’ensemble de l’Europe

Chapitre IV. Régions et régionalisme

A. Notion
B. Epure verticale
C. Epure horizontale
D. Aspect politique et force créatrice

Chapitre V. Démocratie

A. Remarques générales
B. Structures démocratiques dans le processus de l’intégration européenne
C. Déficit démocratique
D. Importance d’acteurs nationaux : Exemples allemands
E. Principe démocratique au niveau supranational
F. Réflexions démocratiques
G. Potentiels de développement
H. Citizenship européenne

Chapitre VI. Le rule of law

A. Remarques générales
B. Evolution d’une idée
C. Espace juridique européen : une intégration par la force du droit
D. Le rôle de la justice et le système de réseau
E. L’ECRI
F. Perspectives ?

Chapitre VII. L’Europe et le constitutionnalisme

A. Remarques générales
B. Constitutionnalisme européen
C. Pour un « constitutionnalisme pluraliste »

Chapitre VIII. Politique étrangère

A. L’Union européenne en tant que système fédéral
B. Arguments en faveur de la centralisation ou de la non-centralisation des relations étrangères lors de l’intégration européenne
C. Perspectives d’une politique étrangère cosmopolite
D. Valeurs à la base d’une politique étrangère cosmopolite
E. Le cas de l’Ukraine : point tournant ou catalyseur ?

Chapitre IX : Modèle (ou parallèles) helvétique(s) ?

A. Bref aperçu historique
B. Approche du système helvétique
C. Caractéristiques helvétiques (et européennes)
D. Conclusions : une Europe à la Suisse ?

Chapitre X : Nouveaux défis

A. Fédéralisme
B. Démocratie
C. Rule of law et constitutionnalisme

Essai de résumé

A. Du fédéralisme étatique vers un nouveau pluralisme
B. Démocratie : de la souveraineté des peuples vers des processus délibératifs des citoyens
C. Rule of law enrichi par une dimension de constitutionnalisme
D. Culture : source principale de pensée et d’innovation
E. Et la Suisse : Une sorte de Washington D.C. de l’Europe, Trésor de traditions et d’idées communes ? Ou île perdue et isolée ?

Daniel THÜRER, Pierre-Yves MARRO, Intégration européenne : idées et alternatives,
Paris, Pedone, 2015 (158 pp.)

Daniel Thürer (1945), Dr. iur. et Dr. rer. publ. h.c., LLM. (Cambridge), professeur émérite de droit international public, droit européen, droit public et droit international de l’Université de Zurich ; ancien doyen de la Faculté de droit de l’Université de Zurich ; ancien directeur de l’Institut de droit international public et constitutionnel comparé de l’Université de Zurich ; ancien Président de la Société allemande de droit international public ; membre suisse de la Commission européenne contre le racisme et l’intolérance ; membre du Comité international de la Croix-Rouge ; membre du comité de la Cour de l’OSCE de conciliation et d’arbitrage.

Pierre-Yves Marro (1985), docteur en droit (Université de Zurich ; prix Paul Guggenheim ; professor Walther Hug Preis), Master of Laws (NYU), brevets d’avocat de New York State et de Zurich ; avocat collaborateur dans une étude zurichoise.