OUVRAGE : G. Piette, Droit maritime

Gaël PIETTE

Peu de disciplines juridiques peuvent prétendre avoir autant de variété que le droit maritime. Il est à la fois commercial et international. Il opère des liens avec le droit des biens, des contrats, de la responsabilité, des assurances, des sûretés, des mesures d’exécution, des sociétés, le droit social, le droit pénal… Il est constamment associé au droit administratif (pour les zones portuaires notamment), au droit international public (droit de la mer) et au droit de l’environnement. Il s’intéresse à des questions aussi diverses que, par exemple, le contrat de travail des marins, le statut du conteneur, ou encore la piraterie.

Malgré cette variété, signe d’une matière vivante et évolutive, le droit maritime est volontiers perçu comme un droit n’intéressant qu’un petit nombre de professionnels, un droit qui regarderait davantage en direction des cinquantièmes hurlants que vers les amphithéâtres et les prétoires. Pourtant, 85% du commerce mondial emprunte la mer. Presque tous les produits importés, du pétrole au smartphone, en passant par le textile, le café et le cacao, ont navigué avant de ravir les consommateurs.

Cet ouvrage, à jour au 15 janvier 2023, étudie la navigation maritime, par le biais du navire, de ses acteurs et des questions de sécurité et de sûreté, et le commerce maritime, grâce auquel des Etres humains et des marchandises peuvent être transportés à travers mers et océans.


TABLE DES MATIÈRES

INTRODUCTION

Chapitre 1. Définition et caractères du droit maritime
Chapitre 2. Histoire de la marine marchande
Chapitre 3. Les sources du droit maritime
Chapitre 4. Le milieu

 

PREMIÈRE PARTIE. LA NAVIGATION MARITIME

TITRE I. LE NAVIRE

Chapitre 1. La notion de navire
Chapitre 2. Le statut du navire
Chapitre 3. La propriété du navire
Chapitre 4. Les créanciers du navire
Chapitre 5. La fin du navire

TITRE II. LES ACTEURS

Chapitre 1. Les institutions
Chapitre 2. Le port
Chapitre 3. L’armateur
Chapitre 4. Les gens de mer
Chapitre 5. Les auxiliaires

TITRE III. SÉCURITÉ ET SÛRETÉ MARITIMES

SOUS-TITRE 1. LA RESPONSABILITÉ DE L’ARMATEUR

Chapitre 1. La responsabilité de droit commun
Chapitre 2. Les responsabilités spéciales
Chapitre 3. Obligations d’assurance de l’armateur

SOUS-TITRE 2. LES ACCIDENTS DE NAVIGATION

Chapitre 1. L’abordage
Chapitre 2. Assistance et sauvetage en mer
Chapitre 3. Les avaries communes

SOUS-TITRE 3. LES ATTEINTES ILLICITES À LA SÛRETÉ MARITIME

Chapitre 1. La piraterie maritime
Chapitre 2. Autres atteintes illicites à la sûreté maritime

SOUS-TITRE 4. LES ASSURANCES MARITIMES

Chapitre préliminaire. Les spécificités de l’assurance maritime
Chapitre 1. Les éléments du contrat d’assurance maritime
Chapitre 2. Le contrat d’assurance maritime

DEUXIÈME PARTIE. LE COMMERCE MARITIME

TITRE I. LES AFFRÈTEMENTS

Chapitre 1. Les règles communes
Chapitre 2. L’affrètement au voyage
Chapitre 3. L’affrètement à temps
Chapitre 4. L’affrètement coque nue
Chapitre 5. Autres affrètements

TITRE II. LE CONTRAT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES

Chapitre 1. Les dispositions relatives au contrat de transport de marchandises
Chapitre 2. La conclusion du contrat de transport de marchandises
Chapitre 3. L’exécution du contrat de transport de marchandises
Chapitre 4. La responsabilité du transporteur
Chapitre 5. Le transport multimodal

TITRE III. LES VENTES MARITIMES

Chapitre 1. Les ventes au départ
Chapitre 2. Les ventes à l’arrivée

TITRE IV. LE TRANSPORT DE PASSAGERS

Chapitre 1. Le contrat de passage
Chapitre 2. La croisière

TITRE V. L’UTILISATION DES NOUVELLES TECHNOLOGIES DANS LE COMMERCE MARITIME

Chapitre 1. La blockchain
Chapitre 2. Les navires sans équipage

Gaël PIETTE, Droit maritime, Paris, Pedone, 2023 (918 pp.)

Gaël PIETTE est professeur de droit à l’Université de Bordeaux (CRDEI), membre du Comité de direction de l’Association française du droit maritime et arbitre à la Chambre arbitrale maritime de Paris.