RAPPORT : J.-M. COLLIN, Traité de non-prolifération nucléaire : l’échec de 2015 mènera t-il au succès de la Première Commission ?, GRIP, 2015

Jean-Marie COLLIN

Les quatre semaines de la IXe conférence d’examen du Traité de non-prolifération nucléaire (TNP) – dite « RevCon 2015 » –, du 27 avril au 22 mai 2015, laissent le souvenir d’une grande division. Ce Traité constitue la base du régime de non-prolifération nucléaire depuis son entrée en vigueur en 1970 et sa prorogation en 1995. Toutefois, les États parties ne parviennent plus à se comprendre lorsqu’il s’agit du pilier « désarmement nucléaire », principalement défini à l’article VI dudit Traité.

Ainsi, au cours de la session finale, le délégué de l’Afrique du Sud a-t-il déploré un « manque de courage moral » et osé une comparaison forte, en affirmant que le TNP « avait dégénéré en l’expression de la volonté d’un petit nombre, comme cela était le cas sous le régime de l’apartheid ». Non moins stigmatisant, le Costa Rica a souligné que les trois dernières conférences sur l’impact humanitaire des armes nucléaires avaient démontré que démocratie et désarmement nucléaire étaient compatibles, mais que cette démocratie n’avait pas encore gagné le TNP. Au lendemain de la RevCon 2015 se pose donc la question de la crédibilité du TNP, voire de son obsolescence. Une très faible minorité (les puissances nucléaires et quelques États sous parapluie nucléaire) a voulu maîtriser les négociations et imposer ses idées, face  à une majorité d’États pourtant arrivés avec la ferme intention de faire entendre leur voix.

Le résultat est contrasté : si cette RevCon 2015 a bel et bien été un échec, elle a aussi été une opportunité pour l’expression de réflexions sur des voies alternatives. Surtout, cet échec a provoqué l’émergence d’une nouvelle coalition de plus de 100 pays, rassemblés autour de l’Engagement autrichien (Austrian Pledge) – renommé « Engagement humanitaire » (Humanitarian Pledge) au cours de la conférence – et visant à « combler le vide juridique pour l’interdiction et l’élimination des armes nucléaires ». Cinq mois plus tard, cette coalition se trouve face à l’heure des choix : poursuivre cette nouvelle dynamique dans, ou en dehors, du système onusien.

TABLE DES MATIERES

• Introduction
• Le TNP : un traité  obsolète ?
• Les initiatives des puissances nucléaires
• Un projet de document final minimaliste
• Israël s’invite au TNP
• Échec du TNP et succès  des « humanitaires » : la révolte des 107
• De nouvelles options pour le désarmement nucléaire...
• .... qui se décideront à la Première Commission
• Conclusion

Jean-Marie COLLIN, Traité de non-prolifération nucléaire : l’échec de 2015 mènera t-il au succès de la Première Commission ?, Bruxelles, GRIP (Groupe de recherche et d’information sur la paix et la sécurité), octobre 2015 (36 pp.)