OUVRAGE : A. de Nanteuil, Droit du libre-échange et de l’investissement en Afrique. Droit institutionnel et matériel des organisations sous-régionales, de la Zone de libre-échange continentale africaine et des traités africains de protection des investissements

Arnaud de NANTEUIL

Après le lancement de la Zone de libre-échange continentale africaine (ZLECAF) en 2021, un état des lieux des règles applicables aux échanges et aux investissements en Afrique semblait nécessaire. La coexistence entre, d'un côté, plus d'une dizaine d'organisations sous régionales ayant atteint différents degrés d'intégration et, d'un autre, un potentiel marché commun africain pose en effet un certain nombre de questions du point de vue aussi bien du droit institutionnel que du droit matériel. Cet ouvrage propose donc une clarification du droit positif applicable sur le continent.

OUVRAGE : J.-L. Iten, R. Bismuth, C. Crépet Daigremont, G. Le Floch, A. De Nanteuil, Les grandes décisions de la jurisprudence internationale

Jean-Louis ITEN, Régis BISMUTH, Claire CRÉPET DAIGREMONT, Guillaume LE FLOCH, Arnaud DE NANTEUIL

À l'aube du centième anniversaire de la première juridiction internationale permanente, le présent recueil entreprend de présenter, souvent de redécouvrir, les grandes décisions qui ont permis de forger le droit international public et son histoire. Si une place privilégiée est réservée aux arrêts et avis de la Cour permanente de Justice internationale et de la Cour internationale de Justice, les décisions relevant d'autres mécanismes contentieux sont également intégrés : arbitrage interétatique, commissions mixtes, Tribunal international du droit de la mer, tribunaux pénaux internationaux, cours européennes, règlement des différends de l'OMC et arbitrage d'investissement.

OUVRAGE : A. de Nanteuil, Droit international de l’investissement

Arnaud de NANTEUIL

Le droit international de l’investissement est sans doute aujourd’hui l’une des branches les plus dynamiques du droit international. Inscrit dans le prolongement historique des principes coutumiers de protection des étrangers, il s’est largement épanoui par le recours aux techniques de l’arbitrage et offre désormais une garantie importante aux investisseurs désireux de développer une activité à l’étranger, quelle qu’en soit la nature (construction, extraction, mise en place de réseaux de distribution d’eau ou d’électricité, mais aussi assurance, tourisme, etc.). Fort d’une jurisprudence en constante expansion développée par des tribunaux arbitraux susceptibles d’être directement saisis par les opérateurs privés, il est porteur d’un enjeu considérable pour l’avenir puisque la protection de l’investissement est réputée participer au développement économique mondial. Sans doute cet enjeu n’est-il d’ailleurs pas seulement d’ordre économique, puisque seul un système normatif suffisamment protecteur et respectueux des intérêts des investisseurs comme des Etats permet d’envisager le développement d’activités « durables » mêlant performances économiques et considérations écologiques