OUVRAGE : G. Le Floch, F. Seatzu (dir.), Afrique et droit international humanitaire

Guillaume LE FLOCH, Francesco SEATZU

Le droit international humanitaire est, par essence, constitué de normes ayant vocation à s’appliquer de façon universelle, normes à l’élaboration desquelles les Etats africains et les organisations régionales africaines participent. À travers différentes contributions d’universitaires et de praticiens, le présent ouvrage tend non seulement à mesurer l’importance de cette contribution, il soulève également la question de l’existence d’une « spécificité africaine » dans l’élaboration, l’interprétation et l’application des règles du droit international humanitaire ainsi que dans la sanction du non-respect de ces dernières. En d’autres termes, il s’agit non seulement de mesurer l’importance de la participation de l’Afrique au développement de cette branche du droit international, mais aussi d’interroger l’existence d’une forme de régionalisation du droit international humanitaire.

OUVRAGE : G. Le Floch, M. Lemey (dir.), Le revirement de jurisprudence en droit international

Guillaume LE FLOCH, Marie LEMEY

Le revirement de jurisprudence cristallise une tension classique du droit entre la nouveauté et la sécurité. D’un côté, il permet au juge d’adapter sa jurisprudence à l’évolution de la société. C’est un élément inhérent à la fonction de juger. Mais, de l’autre côté, en prenant le contrepied de la position qui était jusqu’alors la sienne, le juge porte inéluctablement atteinte au principe de sécurité juridique. Le revirement altère la confiance des justiciables et risque de remettre en cause l’autorité des décisions voire in fine de compromettre leur exécution. Si l’équation est de manière générale fort délicate, elle l’est d’autant plus dans l’ordre juridique international que la justice, en dépit des évolutions les plus récentes, y demeure largement consensuelle. 

OUVRAGE : J.-L. Iten, R. Bismuth, C. Crépet Daigremont, G. Le Floch, A. De Nanteuil, Les grandes décisions de la jurisprudence internationale

Jean-Louis ITEN, Régis BISMUTH, Claire CRÉPET DAIGREMONT, Guillaume LE FLOCH, Arnaud DE NANTEUIL

À l'aube du centième anniversaire de la première juridiction internationale permanente, le présent recueil entreprend de présenter, souvent de redécouvrir, les grandes décisions qui ont permis de forger le droit international public et son histoire. Si une place privilégiée est réservée aux arrêts et avis de la Cour permanente de Justice internationale et de la Cour internationale de Justice, les décisions relevant d'autres mécanismes contentieux sont également intégrés : arbitrage interétatique, commissions mixtes, Tribunal international du droit de la mer, tribunaux pénaux internationaux, cours européennes, règlement des différends de l'OMC et arbitrage d'investissement.

OUVRAGE : G. Le Floch (dir.), Les 20 ans du Tribunal international du droit de la mer

Guillaume LE FLOCH

L’institution, en 1996, du Tribunal international du droit de la mer est loin de s’être faite dans l’indifférence. Certains saluèrent la mise en place de cette nouvelle juridiction internationale appelée à contribuer au règlement pacifique des différends relatifs au droit de la mer. D’autres, au contraire, la fustigèrent, affirmant qu’elle était coûteuse et inutile et qu’elle pouvait même se révéler dangereuse en contribuant à la fragmentation du droit international.