Sâ Benjamin TRAORÉ
Cet ouvrage est consacré au problème de l’interprétation des résolutions du Conseil de sécurité de l’ONU. Partant de l’hypothèse selon laquelle cette interprétation ne peut être laissé à l’arbitraire des acteurs concernés par leur mise en œuvre, l’auteur s’emploie à démontrer l’existence d’un cadre juridique encadrant l’activité interprétative de ces textes internationaux.
L’étude est structurée autour de deux axes. Le premier s’efforce de démontrer l’analogie entre l’interprétation des résolutions du Conseil de sécurité et celle des traités, voire de toute règle juridique écrite. Le second se penche quant à lui sur les spécificités de l’interprétation des résolutions du Conseil de sécurité. Y sont exposées les particularités tenant notamment à la nature juridique de ces résolutions mais aussi celles relatives à certaines matières sur lesquelles elles portent.
TABLE DES MATIÈRES
Sommaire
Table des abréviations
Introduction
PREMIÈRE PARTIE
L’ANALOGIE AVEC L’INTERPRÉTATION DES TRAITÉS
L’ANALOGIE AVEC L’INTERPRÉTATION DES TRAITÉS
Titre premier. Analogie des enjeux
Chapitre 1. L’enjeu juridique fondamental de l’acte d’interprétation
Chapitre 2. L’enjeu stratégique sous-jacent à l’acte d’interprétation
Titre second. Analogie des méthodes
Titre premier. L’impact de la nature spécifique des résolutions du Conseil de sécurité sur leur interprétation
Bibliographie
Table des matières
Chapitre 3. La transposabilité de la méthode d’interprétation des traités à l’interprétation des résolutions du Conseil de sécurité
Chapitre 4. L’opérationnalisation de la méthode d’interprétation des traités dans l’interprétation des résolutions du Conseil de sécurité
SECONDE PARTIE
LA SPÉCIFICITÉ DE L’INTERPRÉTATION DES RÉSOLUTIONS
LA SPÉCIFICITÉ DE L’INTERPRÉTATION DES RÉSOLUTIONS
DU CONSEIL DE SÉCURITÉ
Titre premier. L’impact de la nature spécifique des résolutions du Conseil de sécurité sur leur interprétation
Chapitre 5. La nécessité d’une interprétation conforme à la Charte des Nations UniesTitre second. L’incidence du domaine d’intervention de la résolution interprétée
Chapitre 6. L’influence d’autres facteurs institutionnels sur l’interprétation des résolutions du Conseil de sécurité
Chapitre 7. L’interprétation des résolutions du Conseil de sécurité relatives au recours à la forceConclusion générale
Chapitre 8. L’interprétation des résolutions touchant les droits de l’homme
Bibliographie
Table des matières
Sâ Benjamin TRAORÉ, L'interprétation des résolutions du Conseil de sécurité des Nations Unies, Basel, Helbing Lichtenhahn Verlag, 2020 (795 pp.)
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